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MARCHE PUBLIC DE SERVICES Cahier des Clauses Administratives Particulières C.C.A.P. Pouvoir adjudicateur Conseil général de Vaucluse Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le Président du Conseil général Objet de la consultation Maintenance préventive et corrective des installations de sécurité anti intrusion, télésurveillance, intervention et gardiennage de batiments du Conseil général de Vaucluse Date limite de remise des offres?: le 23 MARS 2010 à 16 heures SOMMAIRE Titre 1 OBJET - DISPOSITIONS GENERALES 3 1.1 Objet des marchés 3 1.2 Lots 3 1.3 Marchés à bons de commande 3 1.4 Définition des parties contractantes 3 1.5 Dispositions générales 4 Titre 2 PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 4 Titre 3 PRIX - VARIATION DANS LES PRIX - REGLEMENT DES COMPTES 5 3.1 Prix forfaitaires 5 3.2 Prix hors forfait 5 3.3 Répartition des paiements 5 3.4 Contenu des prix 5 3.5 Délai de paiement 5 3.6 Réglement des comptes – Paiements 6 3.7 Variation des prix 7 3.8 Application de la taxe sur la valeur ajoutée 7 3.9 Paiement des cotraitants et des sous-traitants 8 Titre 4 Délais dexecution et penalites de retard 8 4.1 Délais dexécution 8 4.2 Pénalités 8 Titre 5 CLAUSES DE FINANCEMENT ET DE SURETE 9 5.1 Retenue de garantie 9 5.2 Avance 9 Titre 6 Operations de vérification- décisions apres verification 10 6.1 Opérations de vérification 10 6.2 Décisions après vérification 10 Titre 7 GARANTIE 10 Titre 8 RESILIATION 10 Titre 9 DEROGATIONS AUX DOCUMENTS GENERAUX 11 OBJET - DISPOSITIONS GENERALES Objet du marché Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières C.C.A.P. concernent?: la maintenance préventive et corrective des installations de sécurité anti intrusion, la télésurveillance, l’intervention, le gardiennage de batiments du Conseil général de Vaucluse. Les spécifications techniques concernant les prestations sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières. Les batiments qui seront équipés ultérieurement feront l’objet de