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CONTRAT PORTANT LA FOURNITURE DE : (01) xxxxxx Marque :  xxxxxxx  Type :  xxxxxx Référence contrat : N° XXXXXXXXX Date: 17/01/2017 ENTRE : Adresse : N° du registre de commerce : MAT/FISC : ART: Tél. : Fax : Représenter par : Fonction : Ayant tous pouvoirs aux fins du présent contrat Ci après désigné ? vendeur ? ET : Client : Adresse : N° du registre de commerce : MAT/FISC : N°art: - Bon de commande du : - Copie du statut d’entreprise - Copie pièce d’identité Représenter par : Fonction : Tél. : Ayant tout pouvoir aux fins du présent contrat Ci après désigné ? acheteur ? -1- ARTICLE 01 : OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet de définir les conditions et modalités de fourniture d’engin Par xxxxxxxxxxxxx au xxxxxxxxxxxxxx ARTICLE 02 : MODALITES DE PASSATION DU CONTRAT Le présent contrat est passé après une consultation restreinte, et suite au bon de commande délivré-le Ce contrat est régi par l’ensemble des textes législatifs et réglementaires de la République Algérienne Démocratique et Populaire. ARTICLE 03 : LISTE DE MATERIEL A LIVRER Lengin, objet du présent contrat est défini comme suit : Désignation : xxxx Marque : xxxx Type : xxxx Quantité : UNE (01) ARTICLE 04 : DESCRIPTIF DU MATERIEL Chaque produit sera livré avec les caractéristiques et selon le descriptif visé en annexe. ARTICLE 05 : CONDITIONS DE PRIX Le prix fixé s’entend ferme non révisable et non actualisable en dinars Algérien L’engin visé à l’article 3 sera facturé au prix suivant : Désignation : xxxx Marque : xxxx Type : xxxx Quantité : UNE (01) Prix unitaire : XXXXXX EURO/HT XXXXXXXXXX euro en hors taxe. ? VOIR LE DETAIL QUANTITATIF ET ESTIMATIF PAGE N°05 ? -2- ARTICLE 06 : CONDITIONS DE PAIEMENT Le client ? xxxxxxxxxxxxxxxxx? doit payer la totalité du montant total du présent contrat avant la livraison par chèque certifié ou virement bancaire. Le montant TOTAL du contrat est de : XXXXXX EURO/TTC XXXXXXX EURO. TTC . ARTICLE 07 : DELAI DE LIVRAISON Le matériel visé à l’article 3 sera livr