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Section XI Modèle de garantie bancaire-银行保函格式
SECTION XI.
Modèles de Garanties Bancaires
Section XI. Modèles de Garantie
Des modèles de formulaires acceptables de garantie de soumission, de bonne fin et de restitution de lavance sont présentés en annexe. Les soumissionnaires ne devraient pas remplir maintenant les formulaires de garantie de bonne fin et de restitution de lavance. Seul le soumissionnaire retenu devra fournir des garanties de bonne fin et de restitution de lavance conformément à lun des modèles, ou sous une forme similaire jugée acceptable par le Ma?tre de lOuvrage.
Annexe A?: Garantie de Soumission Garantie bancaire
Annexe B?: Garantie de Soumission Bond
Annexe C?: Variante?1 Garantie Bancaire de Bonne Fin Conditionnelle Variante?2 Garantie Bancaire de Bonne Fin Inconditionnelle
Annexe D?: Caution dExécution Performance Bond
Annexe E?: Garantie Bancaire de Restitution de lAvance
Annexe A?: MODELE
GARANTIE DE SOUMISSION GARANTIE BANCAIRE
ATTENDU QUE [nom du soumissionnaire] ci-après dénommé ??le Soumissionnaire ? a présenté son offre en date du [date] pour lexécution de [nom du Marché] ci-après dénommé ?lOffre ? .
NOUS, par les présentes, [nom de la banque] de [nom du pays] ayant notre siège à [adresse] ci-après dénommée la ? Banque ? sommes tenus à légard de la Direction Administrative et Financière du Ministère de l’Agriculture ci-après dénommé le ? Ma?tre de lOuvrage ? pour la somme de [montant] que la Banque sengage à régler intégralement audit Ma?tre de lOuvrage, sobligeant elle-même, ses successeurs et assignataires.
SIGNE ET AUTHENTIFIE par ladite Banque le jour de 200 .
LES CONDITIONS de cette obligation sont les suivantes?:
1 Si le soumissionnaire retire son Offre pendant le délai de validité de loffre spécifié dans le Modèle de Soumission ;
2 Si le soumissionnaire naccepte pas la correction du prix de son offre conformément à la Clause 27 des Instructions aux Soumissionnaires ;
ou
3 Si le soumissionnaire, sétant vu notifier lacceptation de s
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